Résultats de recherche "appel à projet"

824 résultats

Note : Introduction des animaux de compagnie à Mayotte

Note relative à l’introduction des animaux de compagnie à Mayotte (transport non commercial).

3ème AAP : Lancement des AAP pour la reconnaissance des groupements d’intérêt économique et environnemental (GIEE) à Mayotte

5ème AAP : Lancement des AAP pour la reconnaissance des groupements d’intérêt économique et environnemental (GIEE) à Mayotte

L’appel à projets est ouvert, la réception de dépôt de candidature sera close de droit le vendredi 17 novembre 2017, à 17 heures, heure limite de dépôt des dossiers.

6ème AAP Reconnaissance des GIEE

Seine-Saint-Denis : les ministères en charge de la Santé et de l’Alimentation lancent le Programme national de l’alimentation et de la nutrition (PNAN)

Décret n° 2019-1076 du 21 octobre 2019 autorisant l’Etablissement public foncier et d’aménagement de Mayotte à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l’offre amiable avant adjudication volontaire

9ème AAP : lancement des AAP pour l’émergence, la reconnaissance et l’animation des Groupements d’Intérêt Economique et Environnemental (GIEE)

Plan de résilience : Les entreprises agricoles et agroalimentaires éligibles à l’aide « gaz et électricité

Guide d’aide à la gestion des alertes

AAP